Code noir
Formes rejetées
Recueil des règlemens rendus jusqu'à présent, concernant le gouvernement, l'administration de la justice, la police, la discipline et le commerce des nègres dans les colonies françoises
,Édit du roi touchant la police des isles de l'Amérique françoise
,Édit du roi servant de règlement pour le gouvernement et l'administration de la justice, police, discipline et le commerce des esclaves nègres dans la province et colonie de la Louisianne
,Édit de mars 1685
,Code noir ou Édit du roi servant de règlement pour le gouvernement et l'administration de la justice, police, discipline et le commerce des esclaves nègres dans la province et colonie de la Louisianne
,Code noir